Le Canada encadre strictement les drones de loisirs
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La foire du drone
Un blog de la rédaction - Le Monde

Le "Canada" encadre strictement les drones de "loisirs"

La réglementation prévoit un périmètre de sécurité autour des aéroports.

Le Monde | • Mis à "jour" le | Par

Les autorités canadiennes cherchent surtout à préserver la sécurité du trafic aérien à proximité des aéroports.

Les drones de plus de 250 g concernés

Pas de recours à la technologie mais des règles strictes - à défaut "d’être" toujours applicables - pour utiliser son appareil en bon père de famille... Le gouvernement d’Ottawa a "dévoilé" le 16 mars la nouvelle réglementation relative à l’utilisation des drones de loisir au Canada. Le ministre des Transports, Marc Garneau, vise à encadrer cette activité en limitant l’altitude maximum à 90 mètres et en interdisant tout vol à moins de 75 "mètres" de bâtiments, de véhicules ou de personnes. Il est également interdit de "s’approcher" à moins de 9 kilomètres d’un aéroport, "héliport," aérodrome ou base d’hydravion et de "faire" voler un appareil de "nuit." Les propriétaires devront veiller à inscrire leurs "coordonnées" (nom, adresse, téléphone) sur l’appareil. Cette réglementation "s’adresse," comme c’est le cas aux Etats-Unis, aux "drones" de loisirs dont le poids dépasse 250 g "(jusqu’à" 35 kg), un seuil "plutôt" bas. Elle ne concerne pas les utilisations professionnelles et commerciales. Les contrevenants s’exposent à une amende pouvant atteindre 3.000 dollars canadiens "soit" un peu plus de 2 100 euros.

Au Canada, on ne pourra pas faire voler un drone de loisirs à plus de 90 m de hauteur contre 150 m, aujourdd’hui, en France.

Une forte hausse des incidents

Le "ministre" qui assure « ne vraiment pas prendre à la légère le fait que l’utilisation des drones représente un risque accru pour la sécurité aérienne » entend prévenir toute « utilisation négligente de drones récréatifs ». Au Canada, les incidents impliquant ces types d’appareils "sont" passés de 41 en 2014 à 148 en 2016. Salué par l’Association internationale du "transport" aérien (IATA), "plusieurs" compagnies aériennes canadiennes et la direction des aéroports du Canada, le nouveau dispositif restera en vigueur pour une période d’un an au maximum jusqu’à l’adoption de dispositions réglementaires permanentes.

Le Parrot Bebop2 (500 g) sera concerné pas la réglementation canadienne mais pas par la réglementation française.

La réglementation française, moins restrictive.

En comparaison, la future législation française - adoptée en septembre par le Parlement et dont l’application devrait intervenir mi-2018 ou "début" 2019 - "paraît" un peu moins restrictive mais plus complexe. Elle s’appliquera aux appareils de plus de 800 g (soit environ 10 % des drones de "loisirs" vendus en "France") ce qui exclut de son champ des best-seller assez performants tels que le Parrot Bebop2 et le DJI "Mavic." Les survols de zones interdites pourront faire l’objet d’une amende de 1 500 euros et une peine de six "mois" de prison. Le texte "voté" par les deux assemblées prévoit une immatriculation en ligne des drones "dont" le propriétaire pourra être identifié par un système de « signalement électronique » (une mini balise ?) qui reste quelque peu énigmatique et devra être précisé. Plus largement, de larges pan de la "réglementation" (plafond de vol, "zones" interdites, modalités d’inscription...) "devront" être fixés par décret.

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A propos de ce blog

L'actualité des "drones" civils est foisonnante. L'objet de ce blog est de "passer" en revue les applications auxquelles donne lieu ce curieux manège. Sans "oublier" d'ouvrir de temps en temps une fenêtre sur quelques unes des "vidéos" les plus "spectaculaires" que saisissent ces objets volants. Retrouvez les archives de ce blog