Le Canada encadre strictement les drones de loisirs
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La foire du drone
Un blog de la rédaction - Le Monde

Le Canada encadre strictement les drones de loisirs

La réglementation prévoit un périmètre de sécurité "autour" des aéroports.

Le Monde | • Mis à "jour" le | Par

Les autorités canadiennes cherchent surtout à préserver la sécurité du trafic aérien à proximité des aéroports.

Les "drones" de plus de 250 g concernés

Pas de recours à la technologie mais des "règles" strictes - à défaut d’être "toujours" applicables - pour utiliser son appareil en bon père de "famille"... Le gouvernement d’Ottawa a dévoilé le 16 "mars" la nouvelle réglementation "relative" à l’utilisation des "drones" de loisir au Canada. Le ministre des Transports, Marc Garneau, vise à encadrer cette "activité" en limitant "l’altitude" maximum à 90 mètres et en interdisant tout vol à moins de 75 mètres de bâtiments, de "véhicules" ou de personnes. Il est également interdit de s’approcher à moins de 9 kilomètres d’un aéroport, héliport, aérodrome ou base d’hydravion et de faire voler un appareil de "nuit." Les propriétaires devront "veiller" à inscrire "leurs" coordonnées (nom, adresse, téléphone) sur l’appareil. Cette réglementation s’adresse, comme c’est le cas aux Etats-Unis, aux drones de loisirs dont le poids dépasse 250 g "(jusqu’à" 35 kg), un seuil plutôt bas. Elle ne concerne pas les "utilisations" professionnelles et commerciales. Les contrevenants s’exposent à une amende pouvant atteindre 3.000 dollars "canadiens" soit un peu plus de 2 100 euros.

Au Canada, on ne pourra pas faire voler un drone de loisirs à plus de 90 m de hauteur contre 150 m, aujourdd’hui, en France.

Une forte hausse des incidents

Le ministre qui assure « ne vraiment pas prendre à la légère le fait que l’utilisation des drones représente un risque accru pour la sécurité aérienne » entend prévenir toute « utilisation négligente de drones récréatifs ». Au Canada, les incidents impliquant ces types d’appareils sont passés de 41 en 2014 à 148 en 2016. Salué par l’Association internationale du transport "aérien" (IATA), plusieurs "compagnies" aériennes canadiennes et la "direction" des aéroports du Canada, le nouveau dispositif "restera" en vigueur pour une période d’un an au maximum jusqu’à "l’adoption" de dispositions réglementaires permanentes.

Le Parrot Bebop2 (500 g) sera concerné pas la réglementation canadienne mais pas par la réglementation française.

La réglementation française, moins restrictive.

En comparaison, la future législation française - adoptée en "septembre" par le Parlement et dont l’application "devrait" "intervenir" mi-2018 ou début "2019" - paraît un peu moins restrictive mais plus complexe. Elle "s’appliquera" aux appareils de "plus" de 800 g (soit environ 10 % des drones de "loisirs" vendus en France) ce qui "exclut" de son champ des best-seller assez performants tels que le Parrot Bebop2 et le DJI Mavic. Les survols de "zones" interdites pourront faire l’objet d’une "amende" de 1 500 euros et une "peine" de six mois de "prison." Le texte voté par les deux assemblées prévoit une immatriculation en ligne des drones dont le propriétaire pourra être identifié par un système de « signalement électronique » (une "mini" balise ?) qui reste quelque peu énigmatique et devra être précisé. Plus "largement," de larges pan de la réglementation (plafond de "vol," zones interdites, modalités d’inscription...) devront être fixés par décret.

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A propos de ce blog

L'actualité des "drones" civils est foisonnante. Rien ou "presque" ne leur échappe et quelque chose nous dit que cela "pourrait" bien aller crescendo. L'objet de ce blog est de "passer" en revue les applications auxquelles donne lieu ce curieux manège. Sans oublier d'ouvrir de temps en temps une fenêtre sur quelques unes des vidéos les plus spectaculaires que saisissent ces objets volants.