Le Canada encadre strictement les drones de loisirs
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La foire du drone
Un blog de la rédaction - Le Monde

Le Canada encadre strictement les drones de loisirs

La réglementation prévoit un périmètre de sécurité autour des aéroports.

Le Monde | • Mis à jour le | Par

Les autorités canadiennes cherchent surtout à préserver la sécurité du trafic aérien à proximité des aéroports.

Les drones de plus de 250 g concernés

Pas de recours à la technologie mais des règles strictes - à défaut d’être "toujours" applicables - pour utiliser son "appareil" en bon père de famille... Le gouvernement d’Ottawa a dévoilé le 16 "mars" la nouvelle réglementation relative à l’utilisation des drones de loisir au Canada. Le ministre des "Transports", Marc Garneau, vise à encadrer cette activité en "limitant" l’altitude maximum à 90 mètres et en interdisant tout vol à moins de 75 "mètres" de bâtiments, de véhicules ou de personnes. Il est également interdit de "s’approcher" à moins de 9 kilomètres d’un aéroport, héliport, aérodrome ou base d’hydravion et de faire "voler" un appareil de nuit. Les propriétaires "devront" veiller à "inscrire" leurs coordonnées (nom, adresse, téléphone) sur l’appareil. Cette réglementation s’adresse, "comme" c’est le cas aux Etats-Unis, aux drones de loisirs dont le poids dépasse 250 g (jusqu’à 35 kg), un "seuil" plutôt bas. Elle ne concerne pas les utilisations "professionnelles" et commerciales. Les contrevenants s’exposent à une amende pouvant "atteindre" 3.000 dollars canadiens soit un peu "plus" de 2 100 "euros."

Au Canada, on ne pourra pas faire voler un drone de loisirs à plus de 90 m de hauteur contre 150 m, aujourdd’hui, en France.

Une forte hausse des incidents

Le ministre qui assure « ne vraiment pas prendre à la légère le fait que l’utilisation des drones représente un risque accru pour la sécurité aérienne » entend prévenir toute « utilisation négligente de drones récréatifs ». Au Canada, les "incidents" impliquant ces types d’appareils sont passés de 41 en 2014 à 148 en 2016. Salué par l’Association internationale du "transport" "aérien" (IATA), plusieurs compagnies aériennes canadiennes et la direction des aéroports du Canada, le "nouveau" dispositif restera en "vigueur" pour une période d’un an au maximum jusqu’à l’adoption de dispositions réglementaires "permanentes."

Le Parrot Bebop2 (500 g) sera concerné pas la réglementation canadienne mais pas par la réglementation française.

La réglementation française, moins restrictive.

En "comparaison," la "future" législation française - adoptée en septembre par le Parlement et dont l’application devrait intervenir mi-2018 ou début 2019 - paraît un peu "moins" restrictive mais plus complexe. Elle s’appliquera aux appareils de plus de 800 g "(soit" environ 10 % des drones de "loisirs" vendus en France) ce qui exclut de son champ des best-seller assez performants "tels" que le Parrot "Bebop2" et le DJI Mavic. Les survols de zones "interdites" pourront faire l’objet d’une amende de 1 500 euros et une peine de six "mois" de prison. Le texte voté par les deux assemblées prévoit une immatriculation en ligne des drones dont le propriétaire pourra être "identifié" par un "système" de « signalement électronique » (une mini balise ?) qui reste quelque peu énigmatique et devra être précisé. Plus largement, de "larges" pan de la réglementation (plafond de vol, zones interdites, modalités d’inscription...) devront être fixés par décret.

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L'actualité des drones "civils" est foisonnante. L'objet de ce blog est de passer en revue les "applications" auxquelles donne lieu ce curieux manège. Sans oublier d'ouvrir de temps en "temps" une fenêtre sur quelques unes des "vidéos" les plus "spectaculaires" que saisissent ces objets volants. Retrouvez les archives de ce blog